Déposée par voie électronique le 1 décembre 2010 par monsieur CONSTANTINI Samir
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TERRE D ECOLOGIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-51 du 24 décembre 2010.
Le déposant est monsieur CONSTANTINI Samir domicilié(e) 87 avenue de Verdun,
94000 CRETEIL - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO,
M. CASO Franck domicilié(e) 9 rue de l'Isly,
75008 Paris - France.
La marque TERRE D ECOLOGIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3786894.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. CONSTANTINI Samir - 87 avenue de Verdun,
94000 CRETEIL - France
IN CONCRETO,
M. CASO Franck - 9 rue de l'Isly,
75008 Paris - France
Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51
Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13
Inscription le 26 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°705313 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-07-26
Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2020 n°2764893 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-11-18
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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